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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORVEE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS CORVEE société anonyme

Numéro de dépôt :
98731143
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/05/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORVEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORVEE domicilié(e) 40, rue du Clos Montholon, 92170 VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 047 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731143.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 2008.

ETABLISSEMENTS CORVEE a également déposé les autres marques suivantes : FORARO , FORARO , ISDA FRANCE , , EXTRAIT DE CAFE TRABLIT


ETABLISSEMENTS CORVEE société anonyme - 40, rue du Clos Montholon, 92170 VANVES - France - SIREN 552047417


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

- café, succédanés du café, arômes, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glaces à rafraîchir. - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.